DROIT D’AUTEUR
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RESTRICTIONS CONCERNANT L’UTILISATION DU CONTENU
Ce site est la propriété de Sahaj Marg Spirituality Foundation Inc. (SMSF), qui est une institution à but non-lucratif. Aucun contenu tiré de ce site ne peut être copié, encadré, reproduit, republié, chargé, affiché, transmis ou diffusé en aucune façon, sauf s’il s’agit d’en télécharger temporairement une copie sur un seul ordinateur ou d’en imprimer quelques exemplaires à usage personnel et non-commercial exclusivement, et à la condition de ne pas toucher au droit d’auteur, à la marque déposée et autres droits de propriété. Au cas où vous téléchargeriez un contenu de ce site, ce contenu vous sera concédé sous licence de la SMSF.
La SMSF ne vous transfèrera aucun titre de propriété concernant le contenu. Toute nouvelle publication ou redistribution du contenu est formellement interdite.
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Toute communication ou matériel transmis à ce site par voie électronique ou autre, y compris les articles, données, questions, commentaires, suggestions ou autres, seront traités comme non-confidentiels et non-exclusifs. Tout ce que vous transmetterez, y compris vos communications ou courriers pourra être utilisé par la SMSF ou par ses sociétés affiliées, ses partenaires et autres tiers à toutes fins, comprenant mais aucunement limité à la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion ou l’affichage. Par ailleurs, la SMSF est libre d’utiliser toute idée, concept, savoir-faire ou technique contenue dans toute communication envoyée sur le site à quelque fin que ce soit, incluant, sans s’y limiter, l’élaboration d’articles, programmes et publications pour lesquelles cette information est utile. Heartfulness est une initiative de la SMSF.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ
INTERNET, DROIT DE PROPRIÉTÉ ET SMSF
Il y a sur l’Internet une foule d’informations ; malheureusement, il peut aussi y avoir sur vous des détails personnels que vous ne souhaitez pas voir connus de tout le monde. Votre vrai nom, par exemple (sur internet beaucoup utilisent un alias, un prête-nom ou un pseudonyme), votre adresse, votre numéro de téléphone, ou votre adresse mail. Quand vous allez sur le web, les sites sur lesquels vous vous rendez peuvent collecter sur vous des informations sans même que vous le sachiez. À la SMSF nous nous efforçons d’aider nos membres à protéger leur vie privée lorsqu’ils utilisent nos services. La politique de la SMSF est de respecter et de protéger la vie privée de ses utilisateurs. Le présent énoncé de notre politique vous explique de quelle manière nous collectons des informations auprès de vous et comment nous les utilisons.
Vous autorisez la SMSF à afficher votre nom sur la liste des précepteurs. À l’exception des cas où nous communiquons vos coordonnées telles qu’elles figurent sur la liste des précepteurs à de nouveaux membres potentiels, la SMSF peut divulguer les informations d’un utilisateur dans des cas particuliers où nous avons quelque raison de croire que la divulgation de cette information est indispensable pour identifier, contacter ou poursuivre en justice quelqu’un qui pourrait nuire ou porter atteinte, (intentionnellement ou non), aux biens et aux droits de la SMSF, ou à ceux d’autres utilisateurs ou à toute autre personne qui pourrait avoir à souffrir de telles actions. La SMSF peut aussi divulguer les informations données par un utilisateur si nous croyons en toute bonne foi que la loi l’exige.
Il y a des cas où la SMSF peut vous demander des informations personnelles telles que votre nom, votre adresse mail et votre date de naissance. Par exemple, ces informations personnelles sont indispensables si vous vous inscrivez pour des formations, des cours, des ateliers, des rassemblements, des séminaires, des achats ou autres transactions, ou pour des services nécessitant votre inscription, ou une souscription (la lettre d’information Sahaj Net News de la SMSF par exemple). La SMSF a besoin de recueillir ces informations afin d’exécuter nos commandes, pour s’assurer de leur suivi et de leur conformité aussi bien avec la politique de la SMSF qu’avec les lois fédérales, gouvernementales et locales, et/ou à des fins d’éditorial et de sollicitations de commentaires. Dans le cas d’un changement d’avis de votre part ou de modifications pour certaines de vos informations personnelles (votre numéro de code par exemple), nous ferons tout le nécessaire pour vous procurer les moyens de corriger, mettre à jour ou supprimer les données personnelles que vous nous fournissez. Vous pourrez le faire en nous contactant à webmaster@fr.heartfulness.org
NON-PARTICIPATION
Pour que vous restiez maître de vos données à caractère personnel et des communications qui vous sont adressées, nous vous donnons la possibilité de décliner les services suivants : parution de vos renseignements personnels dans notre annuaire, réception des communications de la part de la SMSF et des sites Web qui lui sont liés, comme www.sahajmarg.org et autres prestataires de service ou volontaires dont nous pensons qu’ils pourraient vous être utiles. Si une personne a quelque raison de s’opposer à une telle utilisation, il lui est possible d’y mettre fin – demande à adresser par courriel à : webmaster@fr.heartfulness.org
Aucune information reçue lors de vos achats de nos produits auprès de nos différentes boutiques en ligne ne sera alors utilisée à des fins de commercialisation et de promotion.
POLITIQUE RELATIVE AUX PERSONNES DE MOINS DE 18 ANS.
La SMSF encourage parents et tuteurs à passer du temps en ligne avec leurs enfants pour participer aux activités qu’offre notre site. Aucune information ne doit être soumise ou envoyée sur le site SMSF par des visiteurs de moins de 18 ans sans le consentement de leurs parents ou de leur tuteur.
UTILISATION DES ADRESSES IP
Une adresse IP est un numéro qui est automatiquement attribué à votre ordinateur chaque fois que vous naviguez sur le Web. Les serveurs du Web identifient automatiquement votre ordinateur au moyen de cette adresse.
La SMSF peut recueillir des adresses IP aux fins de gestion de notre système, pour communiquer des données d’ensemble à nos annonceurs et pour vérifier l’utilisation de notre site. Lorsque des personnes consultent des pages sur nos sites SMSF, nos serveurs enregistrent les adresses IP de ces personnes. Normalement, nous ne lions pas les adresses IP à des informations personnellement identifiables, ce qui signifie que les données sur la visite d’un utilisateur seront consignées, mais que cet utilisateur restera anonyme. Nous pouvons utiliser les adresses IP pour identifier un utilisateur et nous le ferons si nous sentons que cela est nécessaire pour faire respecter l’application de nos règles de fonctionnement, les conditions d’accessibilité à nos services ou pour protéger notre service, notre site et nos membres, ou pour partager des informations à la demande des autorités gouvernementales ou autres. Certains services, au sein de la SMSF, des messages électroniques (babillards) par exemple, peuvent afficher l’adresse IP avec le nom et le message de l’émetteur. Veillez donc à consulter chacun des services avant usage et à n’utiliser que ceux qui dévoileront des informations que vous pouvez partager sans problème.
UTILISATION DES COOKIES
La SMSF peut émettre des cookies. Qu’est-ce que les cookies ? Ce sont des bribes d’informations qu’un site Web transfère sur le disque dur d’un individu à des fins d’enregistrement. Les cookies facilitent vos consultations sur internet car ils sauvegardent vos préférences lorsque vous êtes sur notre site. Dans ces cookies, nous ne sauvegardons jamais les mots de passe ni les données des cartes de crédit. L’usage des cookies est une norme industrielle utilisée par la plupart des sites internet.
En montrant comment et quand les personnes utilisent un site, les cookies nous aident à voir quels sont les domaines les plus visités et ceux qui ne le sont pas. De nombreuses améliorations et mises à jour de notre site sont faites grâce aux données récoltées quant au nombre total de visiteurs et de pages consultées. Cette information est des plus facile à obtenir avec des cookies. Nous utilisons les informations résultant des cookies pour fournir des servives de meilleure qualité et bien adaptés à nos besoins en tant qu’utilisateurs.
La SMSF a un objectif primordial en utilisant ces cookies. Nous les utilisons pour préciser des préférences uniques. Nous les utilisons pour détecter les tendances et les caractéristiques des utilisateurs. Cela nous aide à mieux comprendre et à améliorer les espaces-services de la SMSF qui sont jugés utiles par nos utilisateurs. Cette activité étant conditionnée par l’utilisation d’un cookie, les visiteurs des sites SMSF ont toujours la possibilité de désactiver les cookies en utilisant les préférences de leur navigateur.
La plupart des navigateurs sont initialement réglés pour accepter les cookies. Vous pouvez toujours réinitialiser le vôtre pour qu’il refuse tous les cookies et vous signale tout envoi de cookie. Cependant, notez bien qu’alors certaines parties du service SMSF ne fonctionneront pas convenablement ou pourraient être considérablement ralenties si vous refusez ces cookies. Par exemple, sans les cookies, il vous sera difficile de mener à terme vos achats en ligne, de participer à des concours ou de jouer aux jeux vidéo.
Il peut arriver que vous receviez de temps en temps des cookies de nos annonceurs. La SMSF n’a pas le contrôle sur ces cookies. L’usage de cookies publicitaires envoyés par des serveurs tiers est une pratique répandue dans dans le secteur de l’internet.
LIENS AVEC LES AUTRES SITES
Les utilisateurs devraient être conscients du fait que lorsqu’ils sont sur SMSF ils peuvent être dirigés vers d’autres sites qui ne sont plus sous notre contrôle. Il existe des liens vers d’autres sites qui, depuis les pages du site SMSF, vous mènent hors de notre service. Ces autres sites peuvent envoyer leurs propres cookies aux utilisateurs, recueillir des données ou demander des renseignements personnels. Leur politique de respect de la vie privée peut s’écarter de celle de la SMSF. Veuillez donc garder à l’esprit que chaque fois que vous donnez des informations personnelles en ligne – par exemple sur des tableaux de message ou des ‘chats’ – ces informations peuvent être recueillies et utilisées par des gens que vous ne connaissez pas. Même si la SMSF s’efforce de protéger les données personnelles et la vie privée de ses utilisateurs, nous ne pouvons garantir la sécurité de toute information que vous fournissez en ligne, et vous le faites à vos propres risques.
La politique de la SMSF ne s’étend pas à tout ce qui est inhérent au fonctionnement de l’internet et par conséquent au-delà du contrôle exercé par la SMSF, et ne peut en aucune manière être opposée aux législation et réglementation gouvernementales en vigueur.
SÉCURITÉ
La sécurité de toutes les données personnelles identifiables est excessivement importante pour nous. Nous nous attachons à ce que la transmission de vos renseignements personnels à partir de votre ordinateur vers nos serveurs soit sécurisée. Malheureusement, aucune transmission de données sur l’internet ne peut être garantie sécurisée à 100%. Par conséquent, bien que nous nous efforcions de protéger vos informations personnelles, la SMSF ne peut assurer ou garantir la sécurisation de toutes les informations que vous nous transmettez directement ou au travers de nos produits ou services en ligne, ce que vous faites à vos propres risques. Dès que nous recevons votre transmission, nous faisons tout notre possible pour en assurer la sécurité dans nos systèmes. Lorsque nous est transmise une information concernant une carte de crédit, nous utilisons la technologie de cryptage sécurisé SSL (Secure Sockets Layer).
Vos données de connexion SMSF, si elles sont enregistrées, sont protégées par un mot de passe, de sorte que vous seul pouvez y avoir accès pour visualiser les informations relatives à ce compte. Nous vous recommandons de ne divulguer votre mot de passe à personne. La SMSF peut également avoir des utilisateurs ayant un identifiant de groupe avec mot de passe pour certaines catégories de ses membres. Cela permet de faciliter l’accès à certaines informations privilégiées à certains administrateurs, précepteurs, coordinateurs, etc. L’usage de ces identifiants et mots de passe doit rester strictement confidentiel. La SMSF pourra à discrétion annuler ces données de connexion et le mot de passe si elle estime que cela est dans l’intérêt du site et de ses membres. Dans ce cas, le membre devra se réenregistrer pour accéder aux pages concernées. Il est de votre responsabilité de garder secret vos mots de passe et toute information relative à votre compte.
Pensez à vous déconnecter du site SMSF et à fermer la fenêtre de votre navigateur lorsque vous avez terminé. Vous serez sûr ainsi que personne d’autre ne pourra avoir accès à vos informations personnelles et à votre correspondance si votre ordinateur est accessible à d’autres, si vous partagez l’ordinateur avec une autre personne ou si vous utilisez un ordinateur dans un lieu public comme une bibliothèque ou un café internet.
VOTRE ACCEPTATION DE CES TERMES ET CONDITIONS
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POUR PARTICIPER IL FAUT ETRE ÂGÉ D’AU MOINS 18 ANS, ÂGE LEGAL DE LA MAJORITE, ÊTRE SAIN D’ESPRIT, DÉCIDER EN TOUTE LIBERTÉ DE PRATIQUER, À DE SEULES FINS PERSONNELLES ET À TITRE RÉCRÉATIF. TOUS CONTENUS ET TOUTES INFORMATIONS DU PRESENT SITE SONT FOURNIS ‘TELS QUELS’ , SANS AUCUNE GUARANTIE NI CONDITION EXPRESSE OU EXPLICITE. LA SMSF DÉCLINE TOUTE GARANTIE, TANT EXPRESSE QU’IMPLICITE SOUS RÉSERVE DES DISPOSITIONS LÉGALES EN VIGUEUR, LA SMSF NE FORMULE AUCUNE GARANTIE IMPLICITE OU EXPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y RESTREINDRE, LES GUARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. LA SMSF NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS OFFERTES PAR CE MATERIEL SERONT ININTERROMPUES OU LIBRES D’ERREUR, NI QUE LES DÉFECTUOSITÉS SERONT CORRIGÉES, OU QUE CE SITE OU LE SERVEUR QUI LE REND DISPONIBLE SERONT EXEMPTS DE VIRUS OU AUTRES ÉLÉMENTS DOMMAGEABLES. SMSF N’EMET AUCUN AVIS CONCERNANT L’EXACTITUDE OU LA FIABILITÉ DE CE SITE OU LE RÉSULTAT DE L’UTILISATION DU MATÉRIEL DE CE SITE EN MATIÈRE D’EXACTITUDE, DE PRÉCISION, D’EFFICACITÉ, DE FIABILITÉ, OU AUTRE. CERTAINS CONTENUS PEUVENT ÊTRE LES POINTS DE VUE EXPRIMÉS PAR LES AUTEURS, ET LA SMSF N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD. C’EST VOUS (ET NON LA SMSF) QUI DEVEZ ASSUMER LA TOTALITÉ DES COÛTS DES INTERVENTIONS, TRAITEMENTS, SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES. DANS LE CAS OÙ LA LEGISLATION EN VIGUEUR INTERDIRAIT L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, L’EXCLUSION MENTIONNÉE CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PAS À VOUS.
LIMITATION DE LA RESPONSABILITE
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Bien que la SMSF utilise tous les moyens raisonnables pour protéger la confidentialité de l’information, les transmissions de données sur internet ne peuvent pas être absolument sécurisées. SMSF ne pourra en aucun cas être tenue responsable de la divulgation de tout renseignement obtenu en raison d’erreur de transmission ou d’actes non autorisés de tierces parties.
DIVERS
Ces termes sont régis par et interprétés en accord avec les lois de l’Inde, les conflits entre lois étant considérés comme étant sans effet. Vous acceptez que toute action en justice ou en équité découlant de ou se rapportant à ces termes et conditions soit présentée uniquement devant les tribunaux situés à Chennai, Tamil Nadu, Inde, et en vertu du présent contrat vous acceptez et vous soumettez à la compétence personnelle de ces tribunaux pour les besoins d’instance de toute action. Si une disposition des présentes modalités est illégale, nulle ou, pour quelque motif que ce soit, inopposable, elle pourra être retranchée des présentes modalités, ce qui n’affectera pas la validité et l’application des autres dispositions. La présente constitue la totalité de l’entente entre nous concernant le sujet ci-dessus et elle ne pourra pas être modifiéé, sauf par écrit, signée par les deux parties.
